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Marques déposées par la société A.P.C. (Atelier de Production et de Création
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A.P.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.C.
A.P.C. (Atelier de Production et de Création)

Numéro de dépôt :
93480236
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2003

Présentation de la marque A.P.C.

Déposée le 12 août 1993 par la société A.P.C. (Atelier de Production et de Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société A.P.C. (Atelier de Production et de Création domicilié(e) 4, rue de Fleurus, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 140 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERVABON Françoise (mandataire) chez A.P.C. - France.

La marque A.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.C. est expirée depuis le 12 août 2003.

A.P.C. (Atelier de Production et de Création a également déposé les autres marques suivantes : A.P.C. , A.P.C. , SANS NOM SANS MARQUE , EASY BY WEST


A.P.C. (Atelier de Production et de Création) - 4, rue de Fleurus, 75006 PARIS - France - SIREN 334140167


KERVABON Françoise (mandataire) chez A.P.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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